Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEGEO ROBINETTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGEO domicilié(e) 10 Rue de la Loppe - 71150 - RULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 697 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGEO sas domicilié(e) 10 Rue de la Loppe - 71150 - RULLY - France.
La marque DEGEO ROBINETTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEGEO sas, SAS - 10 Rue de la Loppe - 71150 - RULLY - France - SIREN 524697414
DEGEO sas - 10 Rue de la Loppe - 71150 - RULLY - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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